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La commune de Anor (59) choisit le logiciel iXBus pour dématérialiser ses échanges administratifs

Anor devient la première collectivité locale de l’arrondissement d’Avesnes sur Helpe dans le département du Nord Pas de Calais à dématérialiser ses actes avec la sous préfecture. François Lobit, Sous-préfet de l’arrondissement d’Avesnes sur Helpe et Jean-Luc Perat, Député-Maire d’Anor et Conseiller Général, ont signé le 7 décembre 2007 une convention officialisant les accords respectifs entre la ville d’Anor et la sous-préfecture d’Avesnes pour la télétransmission des actes de la Commune (délibérations, décisions, arrêtés, etc.…) au titre du contrôle de légalité.


La commune d’Anor devient ainsi la première collectivité locale de l’arrondissement à s’engager dans cette démarche de modernisation et d’administration électronique.

La Ville d’Anor, commune de moins de 3 500 habitants, produit environ 230 actes par an (délibérations du Conseil Municipal, décisions et arrêtés du Maire) sans compter les annexes de ces actes qui sont parfois très importantes. On peut citer, à titre d’exemple, le budget municipal qui représente plus d’une centaine de pages sans compter les marchés publics. Ces seuls actes (délibérations et arrêtés) représentent environ 400 feuilles et ce chiffre doit être multiplié en moyenne par 9 pour obtenir les différents exemplaires nécessaires au traitement et à la mise en oeuvre des actes. Cette opération nécessite donc 3 600 feuilles, soit plus de 7 ramettes de papier.

Au delà de cette consommation de papier, il convient également d’ajouter le coût de transmission des différents actes, le coût de l’envoi postal qui comprend l’impression, les enveloppes, les timbres, le traitement d’enregistrement du courrier, la mise sous plis, le trajet entre la Mairie et La Poste en véhicule etc… Avant, le dépôt en Sous-préfecture des actes urgents nécessitait même un déplacement des agents à Avesnes !

Ce qui semble également très important selon Jean-Luc Perat, « est de permettre une professionnalisation des agents et les engager à utiliser et favoriser l’usage ordinaire des T.I.C. et donc être conforme à la stratégie municipale ». iXBus est une solution logicielle simple et intuitive. La collectivité peut rédiger ses actes, joindre des annexes volumineuses et les télétransmettre instantanément à la sous-préfecture. Par ailleurs, toutes les transactions sont automatiquement archivées par la collectivité, ainsi que l’exige la loi.

A propos de SRCI
Créée en 1986, SRCI propose des solutions de dématérialisation sécurisées au service des entreprises et des collectivités. Les technologies de l’Information et de la Communication et plus précisément la dématérialisation des échanges de documents présentent aujourd’hui un enjeu majeur pour la modernisation et la compétitivité des entreprises. Afin de répondre à ces enjeux, SRCI a développé 2 solutions, iXBiz (entreprises) et iXBus (collectivités), des solutions de dématérialisation innovantes des Échanges Électroniques Professionnels (E.E.P.).

Qualifiée d’entreprise innovante par OSEO-ANVAR, SRCI développe de nombreux partenariats afin d’améliorer sans cesse son offre de services et participe activement à l’animation de groupes de travail avec le Centre Européen de Normalisation, l’UN/CEFACT, EDI France, la Direction Générale de la Modernisation de l’État, etc...

En plaçant la recherche et le développement au coeur de ses préoccupations, SRCI contribue largement à la satisfaction de ses clients en leur apportant des solutions innovantes répondant aux dernières exigences légales et réglementaires.
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Lundi 7 Janvier 2008




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