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Crypto-finance : quel leadership pour la France ?


Bitcoin reste un mot controversé. D'abord associée au "darknet" et à son lot de transactions illicites, la première monnaie virtuelle mondiale est toujours sujette aux suspicions du monde bancaire et de nombreux régulateurs. On lui prête les vicissitudes d'une monnaie anonyme facilitant le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme.



A cela s'ajoute une autre accusation, plus récente, celle de la spéculation, et de son corolaire, la volatilité.

Et pourtant, la "cryptosphère", malgré une valeur de marché instable, ne cesse de grandir, en nombre d'utilisateurs et de transactions, et chaque jour , ou presque ,voit l'apparition d'une nouvelle cyber-monnaie ou d'un nouveau "jeton" issu de centaines d'"Initial Coin Offering" (ICO) à travers le monde.

L'AMF s'est tôt saisie du sujet, en lançant un processus de consultation publique en vue de parvenir à une régulation équilibrée de ce nouveau mode de financement des entreprises innovantes.

Le gouvernement a également manifesté son soutien à cette nouvelle économie décentralisée que promet la"blockchain", avec son avatar la "crypto-finance", dans une volonté déclarée de prendre le leadership en Europe sur ce qui pourrait devenir l'internet de demain. Et bientôt la France, après avoir déjà légiféré sur l'émission de titres financiers non côtés via blockchain, sera , avec Malte, le premier pays européen à se doter d'une législation sur les ICOs, et peut-être sur les plateformes d'échange de crypto-actifs.

En attendant, les banques boudent, pour ne pas dire paralysent, la crypto-économie, au nom de la sacro-sainte "conformité". Telle start-up liée à la blockchain se voit refuser d'ouvrir un compte bancaire et telle autre, ayant converti ses bitcoins ou ethers levés lors d'une ICO, voit son compte bloqué, voir fermé, par sa banque. Avec parfois à la clé le dépôt de bilan.

Alors, que veut -on vraiment ?
L'argument tant ressassé de la "compliance", justifiant le blocage de tout flux financier lié à des cryptomonnaies qui seraient par nature suspectes, est contestable. Il existe en effet des outils algorithmiques permettant de tracer efficacement l'historique de toute transaction sur une blockchain, dont le principe est d'être transparente et auditable en temps réel, et par corrélation d'identifier les auteurs des infractions attribuées à telle "adresse publique".

L'argument est d'autant plus faible que le système financier traditionnel n'a jamais démontré sa capacité à lutter véritablement contre le blanchiment de capitaux ou l'évasion fiscale, que ce soit par l'usage des valises de dollars ou des méandres des paradis off-shore...

Quant à la volatilité des crypto-actifs, c'est bien une réalité dans le contexte actuel, qui évoluera, mais somme toute il a toujours existé des classes d'actifs volatiles sans que cela ne soit condamné.

Plus fondamentalement, la crypto-finance, telle que nous la connaissons, n'est que le début d'une vague de fond. Après les crypto-monnaies comme le bitcoin et les jetons d'ICO, nous verrons la déferlante des actifs tokenisés : actions de société et de fonds, or, brevets, énergie etc . Cette tendance a déjà commencé, et l'on attend dans les prochains mois les premières plateformes autorisées en Europe à coter ces nouvelles valeurs, qui seront pour la plupart assimilables à des titres financiers .

La crypto-finance prendra alors une dimension insoupçonnée aujourd'hui, fusionnant totalement avec la finance traditionnelle dans un mariage inédit de technologie disruptive et de conformité réglementaire.

Il est temps pour le monde bancaire de prendre la mesure de cette révolution en marche et de nouer des partenariats intelligents avec certains acteurs reconnus de l'écosystème "crypto", comme il a pu le faire avec tant de "fintechs".

Par Thibault VERBIEST
Avocat associé / Partner (Paris and Brussels Bars)
www.dsavocats.com

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Lundi 17 Septembre 2018
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