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PartagerLa complexité du calcul du CIR pour une structure multi-sites
Société en forte croissance, Pharmasynthese est spécialisée dans la conception et la vente d'intermédiaires organiques de synthèse utilisés dans les industries pour de grands donneurs d’ordre dans les domaines cosmétique, pharmaceutique, agrochimique, vétérinaire et photographique.
En 2006, lorsque Monsieur Bernard Gadonneix prend la direction Administrative et Financière de la société Pharmasynthese, une de ses missions a consisté à mettre en place un CIR. L’analyse de la situation a rapidement révélé la complexité de la constitution du dossier par :
- L’évolution du périmètre de la holding INABATA France
Au cours de l’année 2007, deux sociétés du groupe qui effectuaient des opérations de recherche et développement éligibles au CIR ont fait l’objet d’une fusion puis d’une absorption par la Holding INABATA France. Cette opération a ensuite donné lieu à un transfert des actifs et du personnel de ces deux sociétés vers Pharmasynthèse. Ces opérations juridiques ont entraîné des transferts de dépenses de recherche et développement entre les différentes entités, donnant lieu à une reconstitution complexe du CIR au niveau du groupe.
- La grande diversité des projets de R&D
De par son activité, Pharmasynthese est à l’initiative de nombreux projets de Recherche et Développement autour de la synthèse des molécules. Dans le cas présent, la quantité des projets (entre 50 et 100 par an) et la grande diversité des sujets de recherche demandent une expertise très fine et rigoureuse des différents travaux réalisés pour déterminer avec soin les dépenses éligibles au CIR.
- La prise en compte de l’historique de chaque société
La plupart des sociétés fusionnées ont déclaré un CIR les années précédentes. Il fallait donc prendre en compte leurs situations comptables respectives, les phases de transition et répercuter leurs CIR antérieurs sur l’année de l’absorption, pour une parfaite intégration de tous les paramètres.
Ainsi, les différents mouvements comptables et les transferts de personnel d’une structure à l’autre, rendaient complexe et difficile le calcul du CIR. Monsieur Bernard Gadonneix a donc fait appel à SOGEDEV pour l’aider à déterminer les dépenses éligibles au calcul du CIR et constituer le dossier technique de justification présentant les travaux de R&D retenus.
En 2006, lorsque Monsieur Bernard Gadonneix prend la direction Administrative et Financière de la société Pharmasynthese, une de ses missions a consisté à mettre en place un CIR. L’analyse de la situation a rapidement révélé la complexité de la constitution du dossier par :
- L’évolution du périmètre de la holding INABATA France
Au cours de l’année 2007, deux sociétés du groupe qui effectuaient des opérations de recherche et développement éligibles au CIR ont fait l’objet d’une fusion puis d’une absorption par la Holding INABATA France. Cette opération a ensuite donné lieu à un transfert des actifs et du personnel de ces deux sociétés vers Pharmasynthèse. Ces opérations juridiques ont entraîné des transferts de dépenses de recherche et développement entre les différentes entités, donnant lieu à une reconstitution complexe du CIR au niveau du groupe.
- La grande diversité des projets de R&D
De par son activité, Pharmasynthese est à l’initiative de nombreux projets de Recherche et Développement autour de la synthèse des molécules. Dans le cas présent, la quantité des projets (entre 50 et 100 par an) et la grande diversité des sujets de recherche demandent une expertise très fine et rigoureuse des différents travaux réalisés pour déterminer avec soin les dépenses éligibles au CIR.
- La prise en compte de l’historique de chaque société
La plupart des sociétés fusionnées ont déclaré un CIR les années précédentes. Il fallait donc prendre en compte leurs situations comptables respectives, les phases de transition et répercuter leurs CIR antérieurs sur l’année de l’absorption, pour une parfaite intégration de tous les paramètres.
Ainsi, les différents mouvements comptables et les transferts de personnel d’une structure à l’autre, rendaient complexe et difficile le calcul du CIR. Monsieur Bernard Gadonneix a donc fait appel à SOGEDEV pour l’aider à déterminer les dépenses éligibles au calcul du CIR et constituer le dossier technique de justification présentant les travaux de R&D retenus.
La méthodologie éprouvée de SOGEDEV
Afin de répondre à la problématique du Directeur Administratif et Financier, SOGEDEV a réalisé un audit de la nouvelle organisation de la société Pharmasynthese et des différents mouvements opérés. Dans le cadre de la constitution du dossier, le cabinet de conseil a réalisé une expertise financière, fiscale et technique.
SOGEDEV a d’abord procédé à l’analyse technique des travaux de R&D d’Pharmasynthese pour sélectionner, au sein de chaque projet, les différentes étapes éligibles au CIR. Il a fallu ensuite identifier, poste par poste, toutes les dépenses affectées directement ou indirectement aux travaux retenus.
« C’est un travail minutieux qui nécessite d’avoir une très bonne connaissance de l’entreprise et de son activité. » explique Charles-Edouard de Cazalet, co-fondateur avec Thomas Gross de SOGEDEV.
SOGEDEV a d’abord procédé à l’analyse technique des travaux de R&D d’Pharmasynthese pour sélectionner, au sein de chaque projet, les différentes étapes éligibles au CIR. Il a fallu ensuite identifier, poste par poste, toutes les dépenses affectées directement ou indirectement aux travaux retenus.
« C’est un travail minutieux qui nécessite d’avoir une très bonne connaissance de l’entreprise et de son activité. » explique Charles-Edouard de Cazalet, co-fondateur avec Thomas Gross de SOGEDEV.
Des bénéfices multiples pour Pharmasynthese
« En 2006, date à laquelle nous les avons contactés, SOGEDEV est intervenu sur la totalité de la mesure. En 2007, j’ai pu constituer moi-même le dossier technique et m’inspirer du travail effectué par SOGEDEV l’année précédente tout en bénéficiant de leur expertise pour la validation des différentes hypothèses retenues pour calculer le CIR» explique monsieur Bernard Gadonneix.
La collaboration a été efficace car SOGEDEV a une parfaite connaissance de l’entreprise. Le cabinet s’appuie en outre, sur une excellente méthodologie qui lui permet de gérer des cas complexes comme ce fut le cas avec Pharmasynthese. « Ce qui est aussi appréciable, c’est le fait que nous ayons en ligne toujours le même interlocuteur lors de la mission, cela facilite la fluidité des échanges » conclut-il.
A propos de Pharmasynthese
Pharmasynthèse est filiale à 100% d’INABATA France depuis Janvier 2006. Nous Produisons des principes actifs, des intermédiaires avancés, des gels cosmétiques, et de l’Esculine de qualité pharmaceutique. Nous servons les industries de la Pharmacie, de la cosmétique, des Arts graphiques et de l’Electronique.
www.pharmasynthese.fr
A propos de SOGEDEV
SOGEDEV aide les entreprises à obtenir, optimiser et sécuriser les dispositifs d’aides publiques pour le financement de l’innovation et le financement du développement international. SOGEDEV répond au besoin grandissant des sociétés innovantes de bénéficier d’un conseil pour les aider dans leurs problématiques de financement public. Elle est aujourd’hui un acteur reconnu sur son marché et est particulièrement appréciée pour la qualité de son expertise et sa réactivité. Depuis sa création, SOGEDEV a accompli plus de 1000 missions et intervient dans des secteurs d’activité très variés tels que les technologies de l’information, les biotechnologies ou encore l’automobile et l’imprimerie.
www.sogedev.com
La collaboration a été efficace car SOGEDEV a une parfaite connaissance de l’entreprise. Le cabinet s’appuie en outre, sur une excellente méthodologie qui lui permet de gérer des cas complexes comme ce fut le cas avec Pharmasynthese. « Ce qui est aussi appréciable, c’est le fait que nous ayons en ligne toujours le même interlocuteur lors de la mission, cela facilite la fluidité des échanges » conclut-il.
A propos de Pharmasynthese
Pharmasynthèse est filiale à 100% d’INABATA France depuis Janvier 2006. Nous Produisons des principes actifs, des intermédiaires avancés, des gels cosmétiques, et de l’Esculine de qualité pharmaceutique. Nous servons les industries de la Pharmacie, de la cosmétique, des Arts graphiques et de l’Electronique.
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A propos de SOGEDEV
SOGEDEV aide les entreprises à obtenir, optimiser et sécuriser les dispositifs d’aides publiques pour le financement de l’innovation et le financement du développement international. SOGEDEV répond au besoin grandissant des sociétés innovantes de bénéficier d’un conseil pour les aider dans leurs problématiques de financement public. Elle est aujourd’hui un acteur reconnu sur son marché et est particulièrement appréciée pour la qualité de son expertise et sa réactivité. Depuis sa création, SOGEDEV a accompli plus de 1000 missions et intervient dans des secteurs d’activité très variés tels que les technologies de l’information, les biotechnologies ou encore l’automobile et l’imprimerie.
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