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La TVA racontée aux dirigeants et à leurs conseils


Editeur(s) : Litec - JurisClasseur (LexisNexis) - Auteur(s) : G. Bernier, L. Chetcuti, A. Courtois-Finaz - Collection : Litec fiscal - Parution : 08/01/2009 - Edition : 1ère édition - Nb de pages : 556 pages



La TVA racontée aux dirigeants et à leurs conseils
Présentation par l'éditeur

La vie de l'entreprise est rythmée par son activité économique, sa croissance, son développement à l'international : la fiscalité y est souvent vue comme un frein (par son coût) ou, à tout le moins, comme une lourdeur administrative. A ce titre, la TVA ne fait pas exception. Cet ouvrage a pour ambition d'expliquer que la TVA n'est pas un impôt neutre et qu'il est possible de l'appréhender de façon optimale dans la gestion quotidienne de l'entreprise.

Cet ouvrage s'adresse donc directement aux dirigeants et à leurs conseils - avocats ou experts-comptables - mais aussi aux étudiants qui y trouveront une approche pragmatique des problématiques de TVA au sein des entreprises, assortie de nombreuses références de jurisprudence et de doctrine administrative.

Il est organisé en 22 leçons autonomes qui suivent la vie de l'entreprise : de sa création à sa cessation, en passant par les différentes phases de croissance ou décroissance. L'objectif est de dresser un bilan simplifié des alertes à mettre en place pour éviter d'être victime d'une TVA qui se serait "déneutralisée" sans crier gare.

A noter également : un "coin des amateurs" permettant d'illustrer de façon parfois iconoclaste les études présentées.

Au sommaire

* Leçon 1 : La création de l'entreprise
* Leçon 2 : Établissement en France des sociétés étrangères
* Leçon 3 : L'acquisition de moyens d'exploitation
* Leçon 4 : Les achats effectués en France en franchise de TVA
* Leçon 5 : La récupération de la TVA française par les entreprises étrangères
* Leçon 6 : La récupération de la TVA étrangère par une société française
* Leçon 7 : La gestion de l'immobilier de l'entreprise
* Leçon 8 : Lancement de l'activité : les ventes de biens et services aux assujettis
* Leçon 9 : La vente directe au consommateur final
* Leçon 10 : Les taux de TVA
* Leçon 11 : L'assiette de la TVA : comment rendre le festin digeste ?
* Leçon 12 : Confier la distribution de ses biens et services aux bons soins d'un intermédiaire
* Leçon 13 : La facturation : les grands principes
* Leçon 14 : La facturation électronique
* Leçon 15 : Mise en place d'un système de comptabilité informatisée
* Leçon 16 : Croissance externe : restructuration, création d'un holding, achat d'un fonds de commerce, fusion
* Leçon 17 : L'entreprise fait partie d'un groupe : comment cela impacte-il la gestion de la TVA ?
* Leçon 18 : Une conjoncture difficile
* Leçon 19 : C'est l'heure de rendre des comptes : le contrôle fiscal
* Leçon 20 : Tous les coups sont-ils permis ?
* Leçon 21 : Le déclaratif TVA
* Leçon 22 : La déclaration statistique n'est-elle que cela ?

www.eyrolles.com

Mardi 20 Octobre 2009
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