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Mardi 30 Juin 2015

Herbert Smith Freehills conseille Eiffage sur la cession du Grand Hôtel-Dieu de Lyon à Crédit Agricole


Crédit Agricole Assurances, en association avec la Caisse régionale de Crédit Agricole Centre Est, vient d'annoncer l'acquisition auprès d'Eiffage du Grand Hôtel-Dieu de Lyon - entièrement classé Monument Historique. Conjointement, InterContinental® Hotels Group, annonce la signature de son cinquième hôtel InterContinental® en France, l’InterContinental® Lyon Hôtel-Dieu, qui fait partie de l'ensemble du Grand Hôtel-Dieu.



Ce projet immobilier de 51 500m² représente aujourd’hui la plus grande opération privée de reconversion de Monument Historique en France.

L’autorisation de travaux sur monument historique (qui se substitue au permis de construire) a été obtenue en juin 2013 pour un démarrage de chantier au printemps 2015 et une livraison en 2018. Au terme du chantier, le site accueillera 17.100m² de commerces et restaurants, un pôle tertiaire de 13.600 m², un hôtel InterContinental® cinq étoiles de 143 chambres (13.500 m²), un Centre de Conventions (2.500m²), des logements (1.000m²), et une Cité Internationale de la Gastronomie (3.600m² hors acquisition)

La gestion de l'InterContinental® Lyon Hôtel-Dieu sera assurée par IHG en vertu d'un accord de gestion avec Crédit Agricole Assurances. Le futur établissement vient compléter un portefeuille de marque qui comprend déjà l'InterContinental® Paris - Le Grand, l'InterContinental® Marseille Hotel Dieu, l'InterContinental® Paris – Avenue Marceau et l'InterContinental® Carlton Cannes.

Eiffage Immobilier et Generim sont intervenus en qualité de promoteurs associés. L'opération a été confiée aux architectes Albert Constantin et Claire Bertrand (AIA associés) et Didier Repellin, architecte en chef des Monuments Historiques.

L’acquisition sera portée par un OPCI dont la gestion est confiée à Crédit Agricole Immobilier. Pour cette acquisition Eiffage a été conseillé par Herbert Smith Freehills, avec une équipe composée de Pierre Popesco (associé), assisté de Florence Chérel (associée), Jérôme Le Berre (of counsel), Michel Koutsomanis et Arnaud Bergeot sur les aspects de droit immobilier et de droit des sociétés, Céline Bey (of counsel) et Julie Roussel pour les aspects de droit de la propriété intellectuelle. Eiffage a également été conseillé par Jean-Charles David du cabinet Ateleia pour les aspects fiscaux ainsi que par l'étude Ginon, notaire.

Crédit Agricole Assurances a été conseillé par De Pardieu Brocas Maffei (Guillaume Rossignol, associé Marlène Benoist-Jaeger counsel et Nicolas Bricaire pour les aspects immobiliers et hôteliers ; Eric Muller, associé et Adrien Moretti pour les aspects corporate ; Elise Béneat pour les aspects de droit social).

Intercontinental a été conseillé par DLA Piper, avec une équipe composée de Lionel Rosenfeld (associé) et de Guillaume Nassif.

Herbert Smith Freehills
Avec 2.800 avocats dont 460 associés dans 23 bureaux en Europe, Asie-Pacifique, au Moyen Orient et aux Etats Unis, Herbert Smith Freehills est un acteur majeur du droit des affaires internationales. Implanté en France depuis 1964, avec plus de 120 avocats dont 26 associés et 13 avocats of counsel, Herbert Smith Freehills est un des cabinets d'avocats internationaux les plus visibles de la place de Paris et compte parmi ses clients de nombreuses sociétés du CAC 40 et du SBF 120 et des investisseurs institutionnels français et étrangers. Le bureau de Paris peut intervenir sur tous les aspects des opérations structurantes : fusions et acquisitions d'actifs et de sociétés. Herbert Smith Freehills est en mesure de déployer, au service de ses clients, les compétences de ses avocats en droit des sociétés, droit de la concurrence, droit social, droit de l'immobilier, droit fiscal, droits de la propriété intellectuelle et des nouvelles technologies, droit bancaire et financier, contentieux judiciaire et arbitrage international. Enfin, les avocats de l'équipe Energie et Infrastructure exercent leurs compétences tant en France qu'en Afrique, en droit français et anglais.
www.herbertsmithfreehills.com

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