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Taxe foncière bureaux et entrepôts : baromètre d'Alma Consulting Group


Alma Consulting Group lance la première édition du Baromètre de la taxe foncière des propriétés bâties (bureaux et entrepôts) qui évalue le coût réel au m2 de la taxe foncière en France. Ce baromètre a pour objectif de donner la possibilité aux entreprises de comparer leur coût d’imposition au coût médian établi en fonction de la localisation de leurs locaux.




« Le nouveau Baromètre d’Alma Consulting Group est le premier outil qui permette aux entreprises d’établir un benchmark du coût fiscal immobilier réel par ville ou par région. Les entreprises peuvent ainsi réaliser des simulations de charge au regard de projets d’implantation, ou encore l’estimation de coûts par occupant», indique Pascal Martinet, directeur du département fiscal d’Alma Consulting Group.

En effet, bien que la taxe foncière représente aujourd’hui 5 à 10% du coût d’occupation d’un immeuble, les entreprises ne l’évaluent pas toujours à sa juste mesure. « Le taux d’imposition, qui fait chaque année l’objet de classements comparatifs ville par ville, n’a pas grand sens en matière de locaux commerciaux, puisque les coûts de Taxe Foncière (TF) et de Taxe d’enlèvement des ordures ménagères (TEOM) dépendent pour l’essentiel de l’évaluation de locaux types par unité de surface pondérée. Ce n’est donc pas la comparaison des taux d’imposition qui est pertinente, mais celle des coûts au m2 par typologie de bâtiment », déclare Pascal Martinet, directeur du département fiscal d’Alma Consulting Group.

Il faut savoir que si les locaux professionnels (commerciaux et industriels) ne représentent que 7% des locaux cadastraux, ils concentrent 28 % des valeurs locatives imposables à la taxe foncière sur les propriétés bâties, laquelle atteignait en 2007 19,6 Mds € et 24,4 Mds € avec la TEOM.

Méthodologie du baromètre
Fort d’une base de données enrichie au cours de ces 20 dernières années,
Alma Consulting Group a établi ce baromètre de par son expertise en matière de fiscalité locale et le référencement de multiples locaux-types sur tout le pays.
Le Baromètre publie pour les principales villes françaises, la comparaison entre les coûts médians de Taxe Foncière par m2 d’une part et les taux de taxe foncière des propriétés bâties (TFPB) agrégés de la taxe d’enlèvement des ordures ménagères(TEOM). Un focus particulier a été fait sur Paris et l’Ile-de France, en raison de la grande diversité des situations sur cette zone.

Premières conclusions
- Si Besançon ou Metz ressortent comme les villes les moins chères en termes de coût réel au m2 et de taux d’imposition, les autres villes peuvent voir leur ordre de classement modifié, parfois très fortement. Ainsi, Tours et Perpignan supportent des taux d’imposition extrêmement élevés mais leur positionnement s’avère très favorable au regard du coût réel au m2.
- Marseille, qui a engagé beaucoup de dépenses d’investissement, subit un fort taux d’imposition TF+TEOM de 51 %. En revanche, la future capitale européenne de la culture se classe à un favorable 16e rang du coût moyen au m2, avec 14,86 €/m2.
- Pour l’Ile de France
Disposant de davantage de ressources, les grandes villes d’Ile de France bénéficient en général des plus faibles taux d’imposition, tout en connaissant un coût réel au m2 élevé du fait d’une forte valorisation des locaux types.
S’agissant de Paris et de l’IDF, les coûts TF de bureaux vont de 4 à 41 € / m2, Paris présentant une partition Est /Ouest assez traditionnelle, à l’exception du 12e arrondissement lequel s’inscrit dans la fourchette des arrondissements de l’Ouest, entre 14 et 22 €/ m2.
- A noter 2 micro-marchés : les Champs Elysées et Montparnasse qui se situent entre 34 et 37 €/m2.

Alma Consulting Group
www.almacg.com

Taxe foncière bureaux et entrepôts : baromètre d'Alma Consulting Group

Mardi 2 Décembre 2008
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