A partir de mars 2008, les clients d’Euroclear Bank pourront dénouer des contrats au comptant traités sur le Climate Spot Exchange (CSX), sur le marché libre ou ailleurs et détenir des droits d’émissions de CO2 en Euroclear Bank, qui proposera des services de conservation pour ces avoirs grâce à son produit « ClimateSettle ».

Le règlement/livraison des transactions via ClimateSettle aura lieu en T+1, par la livraison contre paiement, et comprendra le netting multilatéral. Dans un premier temps, le règlement/livraison aura lieu en euros uniquement ; d’autres devises de dénouement seront ajoutées en fonction des besoins des clients.

Yves Poullet, Chief Executive Officer d’Euroclear Bank, a déclaré : “Nous profitons de cette opportunité d’étendre notre expertise du post-marché au marché d’émission de CO2 parallèlement au lancement de la nouvelle bourse CSX (Climate Exchange plc). En tant que premier dépositaire central international de titres (ICSD) à investir dans un produit post-marché dans ce secteur, nous souhaitons offrir à nos clients un service à la fois adapté à la complexité de ces instruments tout en intégrant ces derniers à d’autres services post-marché qu’ils utilisent en Euroclear Bank. Dans le cadre du Protocole de Kyoto, l’Union Européenne ainsi que d’autres pays ont l’intention de diminuer les émissions de CO2 de 25 à 40 pour cent d’ici 2020. Nous comprenons l’importance vitale d’offrir à la communauté financière en pleine expansion spécialisée dans les émissions de CO2 un processus post-marché efficace permettant d’atteindre ces objectifs primordiaux pour l’environnement”.

Phil Brown, Chief Executive Officer de Climate Spot Exchange d’ajouter : “Nous avons l’honneur d’annoncer le lancement des nouveaux produits européens au comptant de CO2 et des droits d’émission certifiés en association avec Euroclear, le principal prestataire de services de
règlement/livraison au monde. L’échange des quotas d’émissions représente déjà un marché de taille qui réalise d’importantes réductions d’émissions, et nous ne cachons pas notre enthousiasme à participer activement à ce marché”.

Note
CERs = Certified Emission Rights (Droits d’émission certifiés) EUAs = European Union Allowance (units) (Quota de CO2 (unités) de l’UE) ERUs = Emission Reduction Units (Unités de Réduction d’Emissions) Les volumes d’échange de quotas d’émission de CO2 ont atteint des niveaux record en 2007, avec un volume estimé de 25 milliards d’euros négociés au niveau mondial (comparés aux 9 milliards d’euros en 2005). L’intérêt croissant de la part des investisseurs individuels permet de prévoir que le marché atteindra les 40 milliards d’euros d’ici 2012.

Les contrats futurs et à terme destinés à l’échange de quotas d’émission de CO2 représentent actuellement 90 pourcent de l’ensemble du marché d’émission de CO2.

Depuis juin 2007, 172 pays et organisations gouvernementales ont ratifié l’accord (représentant 61 pourcent de l’ensemble des émissions de gaz à effet de serre).
Le Protocole de Kyoto définit un système de “cap and trade” qui impose des plafonds nationaux sur les émissions des pays ayant ratifié le protocole. Dans l’ensemble, ce plafond exige que les pays réduisent leurs émissions de 5,2 pourcent en-dessous du niveau de 1990 sur la période de 2008 à 2012. Bien que ces plafonds constituent des engagements nationaux, dans la pratique, la majorité des pays vont déléguer leurs objectifs d’émission à des entités industrielles individuelles telles que les centrales électriques ou les fabriques de papier. Par ailleurs, le Protocole ouvre la voie à des crédits
(CER et ERU) basés sur la réalisation de projets de réductions réelles supplémentaires d’émissions dans d’autres pays.

A propos d’Euroclear
Euroclear est le plus grand système de règlement/livraison de titres au monde pour les opérations domestiques et internationales sur les obligations, actions, produits dérivés et fonds d’investissement. Détenu et gouverné par le marché, le groupe Euroclear comprend Euroclear Bank, la centrale de règlement/livraison internationale basée à Bruxelles, et Euroclear Belgium, Euroclear France, Euroclear Nederland et Euroclear UK & Ireland, les dépositaires centraux nationaux de la Belgique, de la France, des Pays-Bas et du Royaume-Uni et de l’Irlande. Début 2007, Euroclear a fait l’acquisition d’EMXCo, le principal prestataire au Royaume-Uni de services de routage des ordres pour les
transactions sur fonds d’investissement. La valeur totale des transactions sur titres dénouées annuellement par le groupe Euroclear dépasse les 450.000 milliards d’EUR. La valeur des titres en dépôt pour ses clients dépasse, quant à elle, les 18.000 milliards d’EUR. Euroclear Bank est notée AA + par Standard & Poor’s et Fitch Ratings.

A propos de CSX
Le Climate Spot Exchange (CSX) est un système basé sur l’échange frontal et un moteur d’appariement pour le marché d’émissions global en pleine expansion. CSX fournit la plateforme de négociation pour les transactions au comptant de produits environnementaux destinés à lutter contre le changement climatique. CSX est une filiale de Climate Exchange plc.

www.euroclear.com