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Impact des produits dérivés sur leur environnement financier, réglementaire et comptable


Notre propos est de mettre en relief brièvement les implications et conséquences de l’impact des produits dérivés au sein des groupes bancaires. Comme tout domaine technique, le monde de la finance internationale, et notamment, le monde des instruments financiers possède sa culture, ses codes, et ses propres termes.




Impact des produits dérivés sur leur environnement financier, réglementaire et comptable
Milieu où les innovations sont incessantes, évaluées à une fréquence mensuelle, aucune instance internationale n’a pu imposer une normalisation des termes employés pour les qualifier produits dérivés. Les départements de recherche des établissements financiers ne cessent d’innover, d’affiner les modèles d’évaluation des produits dérivés, répondant ainsi aux exigences toujours pointues de leurs clients.

Un produit dérivé se définit comme un produit financier, qui se négocie sur les marchés financiers, et qui est toujours bâti sur la base d’un autre produit financier, d’où son nom : un produit dérivé « dérive » d’un autre produit financier de base. Ce dernier est le sous-jacent du produit dérivé. Les sous-jacents sont des produits financiers classiques : action, obligations, devises, matières premières ou même des autres produits dérivés.
Les produits dérivés se distinguent d’une part, par le versement d’un pourcentage faible ou nul du montant nominal au départ de l’opération et d’autre part, par un effet de levier important.

C’est l’établissement financier émetteur du produit en question, qui donne un nom adapté au profil et attente de la clientèle visée.

Cela dit, le produit ainsi créé entre dans la gamme d’une famille d’un produit de base générique prédéfini. Il est impossible de recenser la totalité des produits dérivés existants, tant les variantes sont nombreuses et les innovations fréquentes.

Les produits dérivés de première génération ou « Plain Vanilla » sont des instruments qui permettent aux investisseurs, entre autres, soit de couvrir le risque de leur portefeuille (actions, indices, obligations, change, matières premières, taux,…), soit de prendre une position spéculative, simplement ou à bon compte, sur un actif financier défini, ou soit d’adopter des techniques d’arbitrage sur des valeurs, des marchés différents.

Aussi compliquée ou exigeante que puisse être la demande des clients, les produits financiers « Non Plain Vanilla » où appartenant à la famille des produits de nouvelles générations sont élaborées sur mesure, souvent en combinant différents types d’options pour répondre à l’anticipation d’évolution des cours de l’actif financier.

L’utilisation de ces produits est relativement souple permettant ainsi d’associer une garantie de cours et la possibilité de bénéficier de l’orientation favorable d’un marché spécifique.

Les options standards offrent parfois des solutions incomplètes ou inadaptées aux problèmes de plus en plus complexes posés par les marchés financiers actuels, tels que le paiement de prime qui peut se révéler élevé, le remboursement final de l’investissement optionnel dépendant d’un cours de l’actif sous-jacent très volatil lors de l’exercice ou de l’échéance.

Pour faire face à ces inconvénients, et afin de mettre en valeur au point de vue commercial leur ingéniosité créatrice, les établissements financiers ont développé des produits innovants : C’est ce que l’on appelle communément les produits « exotiques ». Ceux-ci sont traités sur les marchés OTC « Over The Counter », c’est-à-dire de gré à gré.

Ces produits qui résolvent des problèmes spécifiques d’investissement présentent la caractéristique de ne pas pouvoir être reproduits par une simple combinaison d’option de première génération. De plus, leur remboursement final dépend non seulement du cours de l’actif lors de l’exercice ou à l’échéance du produit, mais aussi de plusieurs facteurs ajoutés initialement aux spécificités habituelles des options standards.

Tous ces produits exotiques font partie des nombreuses innovations financières voyant régulièrement le jour et visant à proposer à chaque intervenant le produit qui l’intéressera. On cherche à faire du nouveau, du sur mesure, pour que la demande augmente et donc le profit.

Ce qui implique trois remarques :
- Premièrement, le nombre de ces produits ne cesse de croître sur le marché de gré à gré et rend ce marché difficile à jauger. Le contrôle de ceux-ci est quasi impossible. Et de fait, étant donné la globalisation des marchés et donc de l’interdépendance de ceux-ci, cela entraîne un risque systémique avéré des différents établissements financiers. L’actualité financière de la décennie est là pour le prouver.
- Deuxièmement, alors que des voix ne cessent de prôner pour une efficience des marchés (c’est-à-dire une connaissance exhaustive de toutes les informations du marché permettant des anticipations fondées sur une compréhension optimale du marché : c’est ce qu’on appelle un marché autorégulé par une « main invisible »), il semble impossible d’atteindre une telle efficience avec la multiplication des innovations financières, vu qu’il est logiquement impossible de pouvoir prévoir les comportements de produits encore jamais négociés sur un marché.
- Troisièmement, ces innovations visent aussi à contourner les réglementations en vigueur dans les États : une réglementation est votée ? On crée aussitôt un nouveau produit financier permettant de s’adapter à la loi !

La création par les banques de ces nouveaux types de produits dérivés exotiques et consorts répond aux USA, pays possédant les marchés de capitaux les plus importants en terme de volume et de valeur, à la règle suivante : avant de pouvoir introduire un nouveau produit dérivé dans un marché, il faut "prouver" son utilité économique devant une Commission. Le problème est que cette utilité économique du nouveau produit dérivé ne prend pas toujours en compte les dérapages collatéraux (pour reprendre une expression à la mode) que ce nouveau produit pourrait entraîner.

Comment évaluer tous les dérapages possibles impliqués par la présence d’un nouveau produit sur les marchés, vu que ce produit n’a jamais été émis sur ces marchés ? Tel est sans doute le problème qui dérive d’une telle règle pour l’équilibre financier global. Le fait qu’on ne puisse pas revenir en arrière pour évaluer l’influence globale d’un nouveau produit sur le système financier global implique en effet que le système se trouve dans une insécurité potentielle permanente. Juguler le risque devient vital ! Cependant, il est nécessaire au préalable de l’identifier et de le quantifier.

Les risques
Les risques sont par nature hypothétiques et peuvent prendre des formes différentes. Et ils continuent à voir leurs poids s’accroître. L’environnement international actuel exige de comprendre les restrictions et exigences règlementaires, de pouvoir affiner le besoin d’établir un compromis entre la rentabilité et l’exposition au risque. La recherche du profit par un accroissement des risques est une tâche ardue. La quête du profit peut conduire à avoir des pertes significatives en présence d’une forte volatilité des produits financiers sur les marchés de capitaux internationaux, mais aussi à de larges bénéfices.

Cependant, ces pertes peuvent détruire la position financière et affecter durablement, si ce n’est définitivement l’image de marque dans la mesure où les pertes potentielles sont imprévisibles, il est donc vital d’imposer un contrôle des risques afin de renforcer la gestion des risques financiers pour sécuriser le résultat opérationnel. De fait, la connaissance de la gestion des risques est aujourd’hui désormais devenue indispensable.

Malgré les avantages qu’apportent des produits dérivés exotiques à la gestion du risque, quant à la réduction du coût de l’investissement dans l’actif financier, quant au choix du moment idéal d’investissement, à l’allocation d’actif, ou même à la couverture de change, certains obstacles se dressent à l’emploi de ces instruments financiers, tels par exemple à leur manque de liquidité, à leurs problèmes de référencement ou bien, sujet éminemment important à leur comptabilisation selon les nouvelles normes comptables IAS/IFRS.

La disparité des méthodes d’évaluation et d’estimation de la volatilité, le manque de liquidité des produits créés, la complexité même de ces produits demandent désormais à être pris en compte dans les établissements financiers selon les nouvelles normes comptables IAS/IFRS.

Les nouvelles normes comptables IFRS
De nombreux débats, polémiques et controverses ont émaillé l’adoption de ces normes comptables sur les instruments financiers (IAS39, IAS32 et IFRS 7). Ce travail de réflexion est en évolution permanente.

Ces trois normes sont certainement parmi les plus complexes du référentiel IAS/IFRS. Elles laissent peu de latitude à l’interprétation comptable d’une position financière comme peut l’inspirer l’ensemble du corpus réglementaire IAS/IFRS.

La norme IAS 39 impose la comptabilisation au bilan des instruments financiers notamment des produits dérivés et préconise davantage l’évaluation à la juste valeur. Elle traite de la gestion des risques financiers, de pouvoir documenter toutes les couvertures, d’évaluer en permanence leur efficacité, de ventiler les placements et les modes de financement. Tous les actifs financiers ou les passifs financiers sont évalués initialement à la juste valeur.
L’utilisation de la juste valeur peut causer une certaine volatilité dans les résultats et les capitaux propres, et donc dans le bilan en permettant notamment la valorisation à la juste valeur d’éléments stables du bilan tels les titres de participations ou les immobilisations corporelles. La juste valeur suppose une réévaluation régulière du bilan.

En revanche, la juste valeur ne reflète pas toujours les modifications réelles des événements économiques et ne permet pas de traduire fidèlement la réalité des transactions et la situation financière. La volatilité introduite dans la mesure de la performance et des capitaux propres sur une période donnée n'est pas toujours de nature à traduire fidèlement la réalité économique.
Les règles de valorisation à la juste valeur des produits financiers, notamment des dérivés, peuvent être de nature à introduire des risques quant à la fiabilité des valeurs affichées à un instant donné.

Des éléments de la norme IAS 39 achoppent au traitement comptable des opérations de couverture, car celles-ci ne sont pas toujours cohérentes avec les principes de gestion des risques. IAS 39 ne reconnaît pas la couverture des positions nettes de risques, fondement de la macrocouverture, utilisée par les banques pour couvrir le risque de transformation lié à leur activé d’intermédiation de titres. Ce sujet est toujours en débat.
La macrocouverture consiste à couvrir l'exposition nette au risque de taux générée par l'ensemble des activités d'intermédiation de la banque. Son avantage réside dans le fait que les actifs et passifs dont les expositions au risque de taux se compensent naturellement dans le cadre de produits ayant les mêmes échéances afin de permettre de ramener le besoin de couverture aux expositions nettes résiduelles. Toutefois, l'inconvénient de cette méthode est qu'elle peut donner lieu, volontairement ou non, à des prises de position spéculatives déconnectées de l'objectif initial de réduction de l'exposition au risque de taux global.

La microcouverture, quant à elle, consiste à mener des opérations pour couvrir des risques unitaires bien identifiés. Contrairement à la macrocouverture, il s'agit ici d'une gestion d'échéances.

Afin d’atténuer l’asymétrie des traitements actifs et passifs « ALM », les normes IAS/IFRS autorisent le recours au « Shadow Accounting » c’est-à-dire de pouvoir retraiter certains passifs de l’impact des plus ou moins-values sur actifs investis détenus en portefeuille.
La norme IAS 32 permet à l’utilisateur de mieux appréhender l’importance des instruments financiers dans les comptes de bilan par rapport à la position financière, à la performance et aux flux de trésorerie générés.
La norme IFRS 7 régit la présentation d'informations quantitatives et qualitatives à fournir afin de promulguer la communication sur l’ampleur et la nature des risques et des méthodes utilisées pour les contrôler.
Ces normes ont contraint les institutions financières à repenser la façon dont elles gèrent les risques. Comme on l’a vu brièvement, ces normes impactent le bilan puisqu’elles exigent l’enregistrement de la juste valeur des produits dérivés et de certains actifs et passifs financiers.

Les normes IAS/IFRS enrichissent le travail des professionnels de la comptabilité et de la finance. L’application des nouvelles normes demande un investissement intellectuel, la prise en compte de ceux-ci donne la place à une réflexion au sujet de la valeur économique de chaque opération effectuée afin d’assurer plus de transparence et de sécurité. Car nous entrons dans un monde interdépendant où la vigilance sera de mise !

Patricia EGARD
Direction Pôle IBC de Valtech Axelboss

Jeudi 18 Septembre 2008
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