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Contrefaçon de logiciels : enjeux et risques pour les entreprises


Présenté à l’occasion d'un récent séminaire, organisé conjointement par l’IRPI et la BSA, une étude IDC révèle l’impact économique de la contrefaçon de logiciel dans une région Île-de-France caractérisée par un taux de piratage de logiciels de 28,4%.




Plus que jamais, la contrefaçon constitue un accélérateur de crise synonyme de pertes de marché, pertes d’emplois et pertes de recettes fiscales pour les collectivités territoriales.

Le séminaire sur les enjeux et les risques de la contrefaçon de logiciels pour les entreprises, organisé conjointement le 10 juin à Paris par la Business Software Alliance (BSA) et l’Institut de Recherche en Propriété Intellectuelle, devant une centaine de chefs d’entreprises, responsables informatiques et experts juridiques, a permis de dresser un état des lieux des investissements informatiques en Île-de-France.

Selon une étude réalisée par le cabinet IDC, les dépenses IT en région Île-de-France s’élevaient à 19 milliards d’euros en 2007, dont 3,5 milliards d’euros pour les logiciels. Le taux de piratage de logiciels sur cette région atteignait 28,4% en 2007, contre 42,2% au niveau national. Ce taux représente un manque à gagner de 344 millions d’euros sur l’année.

« Même si ce taux est inferieur au taux de piratage national, il reste supérieur aux taux constatés au Royaume Uni (26 %) ou en Allemagne (27 %) », analyse Alain Pétrissans, Associate Vice President, Consulting, IDC France. « Il est primordial d’informer les entreprises des risques encourus en cas de piratage et de leur donner les clés leur permettant de gérer au mieux leurs parcs logiciels.»

La qualité et la diversité des intervenants présents lors de ce séminaire (avocat, juriste, experts comptable et informatique, éditeurs de logiciels …) a permis de couvrir tous les risques liés au piratage, qu’ils soient juridiques, comptables ou techniques, mais également de présenter les démarches permettant d’assurer la bonne gestion d’un parc logiciel, le Software Asset Management.

« A la veille de la journée mondiale anti-contrefaçon, nous espérons que ce séminaire va permettre aux entreprises de prendre la mesure de l’impact économique de la contrefaçon de logiciel sur notre tissu industriel local, précise Jérôme Frantz, élu de la CCIP et Vice-président de l’IRPI. Nous pouvons espérer que l’écho de notre manifestation d’aujourd’hui participe à la prise de conscience générale : lutter contre la contrefaçon, c’est aussi une manière de lutter contre la crise et les pertes d’emplois. »

« Nous sommes heureux d’avoir participé au déroulement de cet événement qui s’inscrit dans la droite ligne des actions de sensibilisation et d’information menées depuis plusieurs années par la BSA auprès des chefs d’entreprises et des responsables informatiques notamment, conclut Natacha Jollet-David, porte-parole de la Business Software Alliance en France. De part leur proximité et leur rôle essentiel dans l’accompagnement des entreprises au niveau local, les Chambres de Commerce et d’industrie sont d’excellents relais des messages de prévention portés par l’association, à commencer par les risques juridiques encourus par les entreprises contrefaisantes et la concurrence déloyale qu’entraine le piratage. »

À propos de BSA
Business Software Alliance est une organisation mondialement reconnue, consacrée à la promotion d’un monde numérique légal et sûr. Elle est le porte-parole de l’industrie mondiale du logiciel et de ses partenaires constructeurs auprès des pouvoirs publics et sur le marché international. Ses adhérents représentent l’un des secteurs d’industrie qui connaissent la croissance la plus rapide dans le monde. Les campagnes de BSA soutiennent l’innovation technologique à travers des actions d’information en faveur de la protection de la propriété intellectuelle, de la cyber-sécurité, des échanges et du commerce électronique. BSA regroupe notamment les éditeurs suivants : Adobe, Altium, Apple, Attachmate, Autodesk, Bentley Systems, Corel, Dassault Systèmes SolidWorks Corporation, DBA Lab S.p.A., Embarcadero, Famatech, FrontRange Solutions, Mamut, Materialise Software, Microsoft, Mindjet, NedGraphics, O&O Software, Ringler-Informatik, Scalable Software, Siemens, Staff & Line, Symantec, Tekla et The MathWorks.
www.bsa.org

À propos de l’IRPI
Créé par la Chambre de commerce et d’industrie de Paris, en partenariat avec l’Université Panthéon-Assas (Paris II), l’Institut de Recherche en Propriété Intellectuelle a pour mission d’être un centre de ressources, d’études et d’information sur les divers droits de propriété intellectuelle : droit d’auteur et droits voisins, dessins et modèles industriels, brevets d’invention, marques de produits ou services …
Organisme d’observation et de réflexion prospective, l’IRPI est à la pointe de l’actualité juridique et économique. Il organise de nombreuses manifestations : colloques et séminaires thématiques permettant à des experts de tous pays de confronter et d’échanger leurs analyses.
L’IRPI est l’interlocuteur privilégié des responsables d’entreprises, des juristes, des avocats et conseils, des universitaires et des responsables institutionnels.

Dimanche 14 Juin 2009
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