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Le projet européen CCIA plaide en faveur de la création de monnaies complémentaires en l'Europe


Dans le sillage de la crise financière qui a secoué la planète en 2008, l'intérêt pour divers systèmes monétaires a progressivement augmenté. C'est ainsi que le nouveau maire de Barcelone s'est dit intéressé par la création d'une monnaie locale. La Grèce est elle même en train de formuler des propositions qui vont dans le même sens, afin de combattre l'austérité et demeurer au sein de la zone euro.



Création de nouvelles monnaies

De telles évolutions indiquent que s'opère une prise de conscience des avantages économiques, sociaux et environnementaux des monnaies communautaires. Mais quelles sont les conséquences juridiques de la création de nouveaux systèmes monétaires ?

En partie financé par l'UE, le projet Monnaies Complémentaires en Action (CCIA) a récemment publié une série de guides juridiques et de conformité qui couvrent la législation applicable en la matière en Allemagne, en Belgique, en France, aux Pays-Bas et au Royaume-Uni. Gratuitement mises à disposition sur http://communitycurrenciesinaction.eu/toolkit-legal-and-compliance/, ces brochures informent les responsables politiques et praticiens qui envisagent la mise sur pied d'un système monétaire complémentaire des questions juridiques auxquelles ils pourraient être confrontrés. Parmi les thèmes abordés se trouvent la légalité de l'émission de coupures, les champs d'application de la législation fiscale, ainsi que les exigences en termes d'emploi et de sécurité sociale.

Comment créer une nouvelle monnaie ?

Le projet CCIA a rédigé une série de guides destinés à expliquer comment mettre en place une nouvelle monnaie complémentaire, parmi lesquels :
- People Powered Money : designing, developing and delivering community currencies, un guide pragmatique adressé à tous ceux qui souhaitent lancer un projet monétaire. Il traite des avantages que cela représente pour des entreprises locales, les services publics, l'intégration sociale et l'environnement.
- Community Currencies : opportunities and challenges for local government, qui fournit des conseils quant à la façon dont les autorités peuvent utiliser de tels systèmes monétaires pour atteindre leurs objectifs politiques.
- Money with a Purpose, qui évalue les impacts économiques, sociaux et environnementaux de projets de monnaie complémentaire. Ce guide synthétise des faits empiriques et met en évidence des problématiques qui nécessitent des recherches approfondies.
- No Small Change, qui explique comment mesurer les retombées de projets de monnaie complémentaire. Cette documentation a pour but d'aider des praticiens à démontrer et à renforcer l'efficacité de leur projet.
Ces guides ainsi que les informations sur les monnaies pilote du projet CCIA peuvent être téléchargés gratuitement sur le site Web de CCIA, ccia.eu

Qu'est-ce qu'une monnaie complémentaire ?

Il existe toutes sortes de monnaies complémentaires qui n'en poursuivent pas moins le même objectif fondamental : encourager une certaine interaction sociale et économique au sein d'une communauté d'utilisateurs afin d'obtenir le résultat souhaité pour celle-ci. CCIA a œuvré pour six programmes monétaires dans l'Europe du Nord-Ouest :
- Les crédits-temps Spice (Royaume-Uni) : des bénévoles peuvent gagner un crédit pour chacune des heures qu'ils consacrent à des projets communautaires. Ces crédits peuvent ensuite être dépensés pour toute une série d'activités, y compris des séances de sport, des spectacles, des matches de football et des cours de l'enseignement supérieur. Ils ont prouvé leur réelle efficacité à accroître le bien-être des utilisateurs et le bénévolat.
- Le Brixton Pound (Royaume-Uni) : fondée sur le même principe que la livre sterling et conçue pour soutenir des entreprises locales indépendantes, cette monnaie a fait ressortir des avantages indirects comme une plus grande fierté locale et l'introduction d'un système innovant de paiement par message texto.
- Le Makkie (Pays-Bas) : tout comme le Spice, le Makkie est basé sur le système du crédit-temps et vise à corriger les inégalités sociales. Gagné au travers de la participation volontaire à des projets locaux, il peut être dépensé de plusieurs façons, y compris pour des produits du supermarché local, des représentations de l'orchestre symphonique des Pays-Bas et des projets d'entraide communautaire.
- Le TradeQoin (Pays-Bas) : une monnaie d'échange B2B entièrement numérique qui soutient des PME en leur octroyant un crédit à taux zéro et en stimulant les échanges entre membres.
- La SoNantes (France) : proche du TradeQoin, cette monnaie permet à des résidents de la région de Nantes de payer certains services publics et d'acheter des biens produits par les entreprises participantes.
- L'E-Portemonnee (Belgique) : une monnaie numérique qui encourage et récompense des comportements respectueux de l'environnement. Elle permet de gagner des points notamment en recyclant les déchets et peut être dépensée pour toute une série de produits durables.

À propos du projet CCIA
Partiellement financé par l'UE, CCIA est un projet de partenariat transnational, qui crée, développe et met en place des monnaies complémentaires dans l'Europe du Nord-Ouest. Ce partenariat offre un ensemble rigoureusement testé de structures d'appui pour faciliter l'élaboration d'initiatives monétaires dans l'Europe du Nord-ouest et pour les promouvoir en tant qu'instruments crédibles de stratégie économique. Outre les publications susmentionnées, CCIA est à l'origine du site Web http://www.community-currency.info, la source d'informations la plus complète disponible en ligne.

Liens
http://www.ccia.eu
http://community-currency.info/fr/
http://communitycurrenciesinaction.eu/fr

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Jeudi 18 Juin 2015
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