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Investissements ISF 2010 : les choses simples sont toujours les meilleures

Cette année, l’éventail des placements réducteurs d’ISF / TEPA est particulièrement large et le « génie » marketing des fabricants de solution nous amène parfois à oublier l’essentiel. Il est très difficile de faire son choix tant sur les modes d'investissement (PME en direct, mandat de gestion, Holding, FIP, FCPI, FCPR...) que sur le secteur à privilégier (location de matériel, services à la personne, énergies renouvelables, cinéma, chevaux de course, vins...).


Quels sont les investissements ou critères à privilégier ?

- Les PME en directe. L'esprit de la loi TEPA est bien d'investir dans des PME et non de venir grossir les encours des sociétés de gestion. L'idée est de favoriser l'emploi et le développement économique en amenant des fonds propres pour permettre d'accélérer la croissance des petites entreprises. Le législateur ne s'y est pas trompé en accordant la réduction maximum de 75% à l'investissement en direct dans les PME.

- Des actifs tangibles et/ou un management de qualité. Pour maximiser ses chances d'avoir un retour sur investissement, l'investisseur doit privilégier des sociétés ayant pour support des actifs tangibles (stocks, matériel, infrastructure,...) ou avoir une visibilité forte sur la qualité / l’expertise du management. L’investissement dans l’immobilier (achat / revente d’immeubles) est d’ailleurs éligible contrairement aux idées reçues (Bulletin Officiel des Impôts 7 S-3-08 n°35). L’immobilier est ainsi une bonne façon de contrebalancer l’absence de diversification que certains évoquent à propos des PME en direct.

- Le Visa AMF. C’est une bonne façon de vérifier le sérieux du projet et de faire un premier tri. Un visa de l'AMF n'est pas une garantie en capital mais cela représente un plus indéniable pour l'investisseur. L'AMF va passer au crible le prospectus pour vérifier qu'il n'y a pas de conflit d'intérêt entre l'investisseur et le porteur du projet et valider la documentation juridique et commerciale.

- Attention aux frais. On assiste clairement à un changement d'attitude de l'investisseur qui est de plus en plus regardant et qui ne veut plus « payer pour voir » (-20% de collecte en 2009 à cause des frais abusifs). Les intérêts du fabricant et de l'investisseur doivent être alignés : plus le porteur de projet gagne, plus l'investisseur doit gagner. D'ou la nécessité de baisser (voir d'annuler) les frais de gestion et d’introduire la rémunération à la performance (comme dans le monde du private equity). Dès qu'il y a une carotte fiscale, l'investisseur se voit confisqué l'avantage par le monteur du produit. Sur ce thème, les autorités de tutelles (AMF, IGF) veillent au grain et certains projets vont se faire épingler.

- Exigez une Attestation Fiscale. Il est impératif d'avoir une legal opinion sans ombre d'un cabinet ayant une expertise reconnue en droit fiscal (pour attester de la déduction fiscale) et en droit boursier (pour éviter les produits distribués en contravention avec les règles de démarchage et d'offre au public). Il faut se méfier des schémas complexes : les choses simples sont souvent les meilleures.

Ce texte est signé Joachim Azan, fondateur associé de Novaxia.

À propos de Novaxia
Novaxia est une société d’ingénierie immobilière créée en 2006 par des professionnels de l’immobilier et du patrimoine. La société, qui s’adresse aux CGPI, aux sociétés de gestion privées et aux family offices, a déjà piloté un volume de 40 millions d’euros d’opérations immobilières (achat/revente d’immeubles de biens d’exception) alliant emplacements d’exception (spécialisation à Paris et sur la Côte d’Azur) et cadre juridique et fiscal adapté. Après avoir levé 4 millions d’euros en 2008 et 2009 auprès d’un cercle restreint d’investisseurs, Novaxia augmente cette année les fonds propres à sa disposition en lançant Novaxia Immo Capital, la première PME immobilière éligible à la loi Tepa faisant appel public à l’épargne.
www.novaxia.fr

Lundi 26 Avril 2010




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