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CMS Bureau Francis Lefebvre sur les 3 nouveaux Euro PP cotés d'ITM Entreprises


ITM Entreprises, structure opérationnelle englobant les enseignes Intermarché, Netto, Bricomarché, Brico Cash, Roady et Poivre ainsi que le pôle immobilier et le pôle agroalimentaire du Groupement des Mousquetaires, a réalisé avec succès trois émissions obligataires cotées sur le Marché Libre géré par Euronext Paris et placées auprès d'investisseurs institutionnels.



BRED Banque Populaire est intervenue en qualité de Chef de File sur les émissions obligataires réalisées le 20 décembre 2016, respectivement d'un montant de 40 millions d'euros portant intérêt au taux de 2,13 % l'an et venant à échéance le 10 novembre 2021 et d'un montant de 105 millions d'euros portant intérêt au taux de 2,40 % l'an et venant à échéance le 10 novembre 2023.

Crédit Agricole Corporate and Investment Bank et Société Générale sont intervenus en qualité de Chefs de Files sur l'émission obligataire réalisée le 22 décembre 2016, d'un montant de 147 millions d'euros portant intérêt au taux de 2,40 % l'an et venant à échéance le 10 novembre 2023.

Sur cette opération, CMS Bureau Francis Lefebvre est intervenu en qualité de conseil des Chefs de Files, BRED Banque Populaire, Crédit Agricole Corporate and Investment Bank et Société Générale. L'équipe de CMS Bureau Francis Lefebvre était composée de Marc-Etienne Sébire, Associé et Charles Tissier, Collaborateur.

CMS Bureau Francis Lefebvre est l’un des principaux cabinets d’avocats d’affaires français, dont l'enracinement local, le positionnement unique et l'expertise reconnue lui permettent de fournir des solutions innovantes et à haute valeur ajoutée en droit fiscal, en droit des affaires et en droit du travail. Il est classé 2e cabinet d'avocats français par le chiffre d'affaires et 4e par l'effectif.

CMS Bureau Francis Lefebvre est membre de CMS. Fondé en 1999, CMS propose des services complets et figure parmi les 10 firmes internationales les plus importantes au monde en nombre d’avocats (Am Law 2015 Global 100). Disposant de plus de 65 bureaux répartis dans 38 pays et employant plus de 3 400 avocats, CMS possède un savoir-faire de longue date en matière de conseil au sein de ses juridictions locales et au-delà des frontières. CMS intervient pour de nombreuses entreprises des classements Fortune 500 et FT European 500 ainsi que pour la plupart des sociétés du DAX 30. Son chiffre d’affaires s’élevait à 1.01 milliard d’euros en 2015.

CMS fournit une large gamme d’expertises dans 19 domaines, notamment : Corporate, Énergie, Sciences de la Vie/Pharmaceutique, Technologie, média & communication, Fiscalité, Banque & Finance, Droit commercial, Concurrence, Contentieux & Arbitrage, Droit social, Droit de la propriété intellectuelle et Droit immobilier & construction.

cms.law/bfl et cms.law

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Vendredi 24 Février 2017
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