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Bitcoin : le moment est venu de s’y pencher vraiment !


Tout le monde a entendu parler du Bitcoin, mais qui sait exactement ce que c’est ? L’histoire et le parcours de ces “crypto-monnaies” paraît incroyable. Et la plupart des gens regarde ces étranges monnaies comme des “ovni” qui multiplient maintenant les apparitions dans les rubriques “insolite” des magazines mais dont un jour on n’entendra plus parler. Mais rien n’est moins sûr ! De multiples signaux confirment qu’il est temps de s’y intéresser et que ces monnaies “virtuelles” semblent bel et bien destinées à prendre une place dans la vie économique “réelle”.



Bitcoin : le moment est venu de s’y pencher vraiment !
Pour tous ceux qui veulent (enfin) comprendre de quoi il s’agit, le 8 octobre prochain, l‘association Bitcoin France organise à Paris la première conférence francophone sur les monnaies numériques de la zone euro, Eurobitcoin (eurobitcoin.org). L'ambition de cet évènement, qui se tiendra sur le site Bibliothèque François Mitterrand de la Bibliothèque Nationale de France est clairement définie : permettre la poursuite et l’amplification du développement du Bitcoin dans l’économie française. Introduite par l’économiste Jacques Attali, la conférence proposera, autour de plusieurs tables rondes, des interventions philosophiques et économiques ou politiques. On y retrouvera bien sûr les conférenciers leaders de l'écosystème Bitcoin français tels que Gonzague Grandval, cofondateur de Paymium, Éric Larchevêque, fondateur de la Maison du Bitcoin ainsi que Thierry Petit, PDG de Showroomprive.com. Le Président de CANTON-Consulting y interviendra sur le thème “Les monnaies numériques sur le continent européen”. La conférence accueillera aussi des intervenants venus de l'étranger, notamment Jim Harper de la Bitcoin Foundation ainsi que Jeff Garzik, développeur qui travaille activement sur le code source du Bitcoin.

Pourquoi il faut y aller

Le Bitcoin n’a de cesse d’occuper l’espace médiatique tant en raison du caractère sulfureux qu’on lui prête mais aussi de son potentiel technologique et économique. Cette “cryptomonnaie” et son écosystème sans cesse grandissant posent d’importantes questions économiques et juridiques qui ne sauraient être ignorées des autorités nationales et internationales. Les derniers mois ont été riches en réactions et rebondissements, notamment en France… Tour d’horizon :

Une position des superviseurs encore évolutive

Le 5 décembre 2013 la Banque de France avait déjà publié un “focus” qui était une mise en garde contre l’utilisation des “monnaies virtuelles”, dénonçant entre autres leur caractère “hautement spéculatif”... Un des arguments que les différentes autorités de supervision françaises ont repris dans leurs rapports publiés au courant de l’été 2014 : en juin, Tracfin avait publié des recommandations visant à prévenir l’usage des monnaies virtuelles à des fins frauduleuses ou de blanchiment. Si les acteurs de l’écosystème Bitcoin français ont salué l'intérêt que le Gouvernement accorde (enfin) à la question des monnaies numériques, le fait que ce soit la cellule anti-blanchiment qui le fasse en premier, les laisse sceptiques. Le 4 juillet, L’AMF a présenté un document d'analyse consacré à l’évolution des marchés et au financement de l’économie. Un chapitre entier y est consacré aux risques associés aux “monnaies virtuelles”. A la même date, L’Autorité bancaire européenne (ABE) a donné une position plutôt mitigée entre dangers et apports éventuels en soulignant la difficulté de l’élaboration d’une régulation mais aussi la menace que représente les communautés de mineurs.

Surtout, la Commission des Finances du Sénat a fait paraître le 4 août un rapport très important sur “La régulation à l’épreuve de l’innovation – Les pouvoirs publics face au développement des monnaies virtuelles” cosigné de son Président Philippe MARINI et de François Marc, sénateur PS du Finistère et rapporteur général de la Commission. Ce rapport ne se contente pas de rappeler les risques associés aux monnaies numériques mais il braque également le projecteur sur les opportunités qui leur sont associées et l’intérêt de leur développement. Le Bitcoin serait ainsi “porteur de multiples opportunités pour l’avenir, en tant que moyen de paiement mais surtout en tant que technologie de validation décentralisée des informations”.

Partout dans le monde, les approches divergent encore

En Europe, c’est l’attentisme qui domine d’une manière générale

En Suisse, le Conseil fédéral a conclu le 12 juin un rapport consacré aux monnaies virtuelles par un renoncement provisoire à légiférer dans le domaine des monnaies virtuelles, en raison du caractère jugé encore marginal de ces monnaies et de l’absence de consensus international sur le sujet. Les autorités françaises ont jusqu’ici adopté une position analogue, mais les évènements récents démontrent une inflexion de ce côté.

Une attitude qui contraste avec le dynamisme nord-américain

Les nouvelles sur le Bitcoin ont également fusé de toutes parts Outre-Atlantique. L’Amérique du Nord avance dans le sens d’une légalisation et d’un encadrement des monnaies virtuelles. Le 29 juin, le gouverneur de Californie promulguait une loi légalisant l’utilisation des monnaies virtuelles, donc notamment des bitcoins, dans l’État. Une mesure relativement formelle, dans la mesure où celles-ci étaient déjà acceptées au travers d’initiatives de monnaies privatives (Amazon Coins ou points de fidélité Facebook), mais d’une portée symbolique incontestable. De son côté, le Canada, qui refusait encore en Mai 2014 de s’intéresser à la question des monnaies virtuelles, jugées trop insignifiantes, a désormais décidé de les réguler. Ainsi, une loi du 19 juin inclut les “dealers of virtual currency” parmi les entreprises de “service monétaires” (MSB : Money Services Businesses) et à ce titre régulées et contraintes de s'enregistrer auprès du Fintrac (Traitement du renseignement et action contre les circuits financiers clandestins, en français) et de se soumettre aux exigences de vigilance LAB. Le sens exact de l’expression “dealers of virtual currency” n’est pas défini. Les entreprises gestionnaires de plateformes d’échanges de BTC sont visées, mais potentiellement toutes les entreprises acceptant des bitcoins également, ce qui élargit considérablement le champ. Si cette loi est accueillie de manière mitigée, jugée trop contraignante par de nombreux acteurs, elle n’en constitue pas moins une forme de légalisation des monnaies virtuelles.

Les réticences de l’Est

Tous les continents n’en sont pas là. L‘utilisation des bitcoins est purement et simplement interdite en Russie, qui a rappelé en février l’interdiction de l’utilisation de toute autre monnaie que le rouble sur son territoire. Le vice-président de la Banque centrale avait fait part début juillet d’une réflexion en cours sur la mise en place de mesures législatives, mais il n’en fut rien. Cet été, les parlementaires russes ont même proposé dans un projet de loi, outre l’interdiction de tout paiement dans une monnaie autre que les devises nationales officielles (roubles, dollars, euros...), de soumettre à des poursuites pénales les utilisateur de « monnaies virtuelles ». Le Bitcoin est aussi interdit en Bolivie depuis ce 22 juin.

L’Asie… confuse

En Chine, c’est beaucoup plus compliqué. Les autorités chinoises considèrent le BTC non comme une monnaie mais comme un bien virtuel d'une nature particulière (sans valeur intrinsèque, pouvant être généré par n'importe qui, par des calculs...). Depuis décembre 2013, après que la plateforme d’échange BTC Chine a enregistré le mois précédent le plus grand volume de transaction du monde (1,8 millions de BTC en un mois), les institutions financières ont été soumises à de sérieuses restrictions en matières de services liés à la monnaie virtuelle. Mais la plateforme BTC China accepte de nouveau les dépôts en Yuan depuis janvier 2014, alors que ceux-ci avaient été interdits en décembre 2013. Par ailleurs, les chinois peuvent toujours utiliser leurs Bitcoins en ligne, mais les sites internet acceptant la monnaie virtuelle doivent être dûment enregistrés auprès de l'autorité télécom, et des géants du pays, comme Baidu et Alibaba, les ont interdits. Toutefois, des rumeurs d’interdiction totale future vont bon train, et même s’il n’a pas encore légiféré davantage, le gouvernement a fait savoir fin juin qu’il décourageait fortement tout service en BTC.

En attendant, le réseau d’acceptation des Bitcoins ne cesse de s’élargir. De plus en plus de commerçants acceptent le Bitcoin.

Alors que le site bitcoin.fr liste plusieurs dizaines de e-commerçants français accepteurs de la monnaie virtuelle, on peut en mentionner quelques gros acteurs, comme l’agence de voyages en ligne Expedia, qui accepte les paiements de réservations d’hôtels en BTC depuis le 11 juin 2014. Le site Lodgis.com (location d’appartements meublés à Paris) accepte des paiements en bitcoins depuis le 1er juillet. Et c’est DISH, fournisseur américain de services par satellite, qui est devenue depuis le 29 mai la plus grande entreprise du monde à accepter le BTC. Présageant certainement d’un élargissement supplémentaire de ce réseau, Paymium (qui a succédé à la plate-forme Bitcoin Central) a annoncé le 1er juillet le lancement d’une solution d’acceptation des paiements en bitcoins à destination des commerçants, avec conversion immédiate en Euros, sans commission. Il est possible de tester la solution gratuitement jusqu’à fin 2014.

Les géants de web infléchissent également leur position. Sur l’App Store, les applications de gestion de Bitcoins seront désormais acceptées, comme le permet la mise à jour des conditions générales de début juin. Une première application est rapidement apparue, le premier portefeuille en BTC, Coin Pocket - Bitcoin Wallet, a vu le jour le 16 juin 2014 et permet d’échanger et d’accepter des bitcoins à partir de son téléphone. D’autres acteurs majeurs n’ont pas encore sauté le pas mais s’y apprêtent, comme la société de transferts d’argent Western Union qui a annoncé le 27 juin qu’il serait prêt à procéder à des opérations en bitcoins dès qu’elle serait régulée en qualité de monnaie. Le CIO d’eBay, John Donahoe, a également déclaré lors d’une interview que Paypal envisageait d’intégrer les Bitcoins à l’avenir.

Un cours à surveiller comme le lait sur le feu

Le 13 juin, les autorités américaines ont annoncé la mise en vente aux enchères des 29.656 bitcoins qui avaient été saisis par le FBI à la fermeture de Silk Road, en octobre 2013, soit environ 0,25 % de la totalité des bitcoins en circulation. Il s’en est suivi une baisse de près de 10% entre cette annonce et le jour de l’enchère, puis une hausse du cours de 20 euros le 30 juin, sans doute expliqué par le succès de l’opération dont l’issue détaillée ne nous est pas connue à l’heure où nous écrivons ces lignes. Mais que les Bitcoiners se rassurent : il existe des moyens de surveiller le cours du Bitcoin en temps réel, chose malaisée sans outil spécifique compte tenu du grand nombre de plateforme proposant des bitcoins à des prix variables. Pour que les investisseurs puissent contrôler leur investissement, le site bitcoincharts.com propose donc un suivi des divers cours, en chiffres et en images. Le site permet également de surveiller l’importance prise par les différentes plateformes, dont la communauté cherche à maintenir la multiplicité, craignant qu’une centralisation excessive du système ne l’expose à un risque de prise de contrôle.

Droits d’inscription à la conférence Euro Bitcoin
(Les prix s’entendent en euros T.T.C., TVA à 20%)
Inscription : 185 €
Inscription étudiant : 60 €
Sur place : 240 €

Articles extraits de :
NDP 129 - article “L’actualité brûlante du Bitcoin”
Sommaire complet sur : cantonconsulting.eu/edition/ndp/p1/les-etablissements-de-paiement-font-la-conquete-de-la-distribution
NDP 131 Dossier “Vers la régulation du Bitcoin ? (Partie II”)
Sommaire complet sur : cantonconsulting.eu/edition/ndp/p1/vers-la-regulation-du-bitcoin-partie-ii


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Mardi 30 Septembre 2014
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