Vous trouverez dans cette publication les principales différences fréquemment observées par les équipes KPMG, lors de leurs missions d’accompagnement, en matière de normes comptables.

Structurée par thème, cette publication fournit un aperçu des textes clés des IFRS et des principales divergences avec les règles françaises pour les comptes sociaux et pour les comptes consolidés des entreprises industrielles et commerciales.

Cette publication est basée sur les dispositions des IFRS qui sont applicables obligatoirement dans l’Union européenne pour les exercices ouverts à compter du 1er janvier 2015.
Elle présente également dans les sections identifiées par un « A » les nouveaux textes IFRS publiés mais non encore applicables.
Pour une vision complète du référentiel IFRS applicable tel que publié par l’IASB et tel qu’adopté par l’Union européenne, consultez le site kpmg.fr/focus/normes IFRS

Concernant les règles françaises, les divergences sont présentées par rapport aux règles en vigueur au 1er janvier 2015. Les modifications susceptibles d’être apportées aux règles françaises dans le cadre de la transposition dans le référentiel français de la nouvelle directive comptable européenne (2013/34/UE) ne sont pas abordées dans cette publication.

Une publication liée à Insights into IFRS

Les sections de cette publication coïncident parfaitement avec les sections de la publication “Insights into IFRS”, qui détaille les dispositions des IFRS et les interprétations de KPMG afférentes. Ainsi, si vous souhaitez approfondir l’un des sujets évoqués dans cette publication, il vous suffit de vous reporter à la même section d’Insights into IFRS.

Une présentation des divergences par rapport aux comptes sociaux et aux comptes consolidés en règles françaises

Les principales divergences avec les comptes sociaux et consolidés établis en règles françaises sont mises en évidence dans les encarts intitulés « Principales divergences en règles françaises ».

Sur un sujet particulier, il peut exister une divergence de traitement entre les comptes sociaux établis en règles françaises et les IFRS, alors que les comptes consolidés établis en règles françaises sont alignés avec les IFRS. Dans ce cas, il est précisé « dans les comptes sociaux,… » avant la présentation de la divergence. Si une divergence concerne uniquement les comptes consolidés, il est précisé « dans les comptes consolidés,… » avant la présentation de la divergence.

Si rien n’est précisé, cela signifie que la divergence présentée existe entre les comptes établis en règles françaises (qu’ils soient sociaux ou consolidés) et les IFRS, sachant que certaines sections (par exemple 2.6 Regroupements d’entreprises) ne sont pertinentes que pour les comptes consolidés.

Pour aller plus loin téléchargez ci-dessous le Panorama (PDF de 154 pages en français)

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