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IFRS 15 Le départ est donné


La nouvelle norme de comptabilisation du Chiffre d’affaires : la norme IFRS 15 est enfin stabilisée ! IFRS 15 remplace ainsi les anciennes normes sur les produits IAS 18 Produits des activités ordinaires et IAS 11 Contrats de construction, Elle devra être appliquée à compter du 1er janvier 2018. Même si cette échéance semble lointaine, il faut savoir que la norme risque d’avoir des répercussions bien au-delà du domaine comptable.




Driss Tissoudal
Driss Tissoudal
Trois Bonnes raisons de commencer les travaux de transition maintenant :

- Publication définitive des amendements à IFRS 15 ;
- Mise en sommeil du groupe de travail conjoint (IASB, FASB) Transition Resource Group ("TRG") ;
- La norme IFRS 15, à quelques exceptions près, converge avec la nouvelle norme applicable en US GAAP (ASC 606). Dans l'ensemble, les divergences demeurent limitées en nombre et en portée.

Le TRG s'est réuni 6 fois dans sa forme conjointe et une fois avec les seuls membres US GAAP. Il a débattu de plus d'une cinquantaine de sujets. Les retours d'expérience des projets de transition en cours dans les entreprises révèlent un quadruple challenge :
- un effort d'investigation important pour cerner les typologies de revenu, revoir une sélection de contrats représentatifs et comprendre les pratiques commerciales,
- un exercice d'interprétation délicat impliquant benchmark et jugement,
- des enjeux opérationnels et stratégiques allant bien au-delà de la sphère comptable : systèmes d'information et de reporting, contrôle interne, indicateurs de performance utilisés pour le pilotage de l'activité, communication financière, comptes statutaires et fiscalité, contrats faisant référence au chiffre,
- un challenge de mobilisation des acteurs opérationnels et de communication aux différentes parties prenantes internes et externes à l'entreprise.

Quel l’impact sur l’ensemble de l’organisation ?

Sur Reporting financier
- Modification du modèle de reconnaissance du revenu ;
- Davantage de jugements et d’estimations ;
- Davantage d’informations en annexe ;
- Options de transition ;
- Convergence/divergence entre reporting Groupe (IFRS) et comptes statutaires

Sur Processus, systèmes et contrôles
- Processus de collecte et retraitement des données commerciales nécessaires aux estimations, allocations et informations en annexe ;
- Adaptation des systèmes d’information ;
- Mise en place des contrôles assurant l’exhaustivité et l’exactitude des informations, et la cohérence des jugements

Quelle est la meilleure option de transition pour votre entreprise ?

La norme propose plusieurs options de transition. D’une part, une entité peut choisir d’appliquer la nouvelle norme à ses transactions historiques et d’ajuster rétrospectivement chaque période comparative présentée dans ses états financiers 2018. D’autre part, une entité peut comptabiliser l’impact cumulatif relatif à la nouvelle norme à la date d’application, soit le 1er janvier 2018, et ne pas faire d’ajustement sur son information comparative. Diverses mesures de simplification optionnelles offrent d’autres possibilités et peuvent ainsi faciliter la transition.

Il n’y a pas d’approche universelle pour prendre cette décision complexe il faut comprendre comment appliquer chaque option de transition et répondre aux questions suivantes :
- Quel est l’impact de chaque option de transition, c’est-à-dire est-ce que cela implique que le revenu d’un contrat sera présenté plus d’une fois, ou est-ce que le revenu différé sous les normes actuelles ne sera jamais comptabilisé en résultat ?
- Quel est l’impact de l’application d’une mesure de simplification dans le cadre de la méthode rétrospective ?
- Quel est l’impact si des coûts qui étaient comptabilisés en charges sous les normes actuelles doivent maintenant être activés et amortis selon la nouvelle norme ?

De même il faut entreprendre les actions suivantes :
1. Phase : Diagnostique
- Mise en place d’une équipe projet IFRS 15 Transition ;
- Comprendre la nouvelle norme ;
- Inventorier les sources de revenu et offres commerciales ;
- Analyser les contrats types ;
- Identifier les Grands zones d’impact ;
- Echantillonnage.

2. Phase de Mise en Œuvre
- Matérialisation d’impact ;
- Choix de Méthode de transition ;
- Adaptation des systèmes et des pratiques contractuelles ;

3. Phase de déploiement
- Mise en œuvre des changements de processus et systèmes ;
- Collecter et retraiter les données nécessaires ;
- Déployer les nouvelles procédures à tous les niveaux;
- Communiquer et former les parties prenantes

Conclusion

Trouver la bonne solution de comptabilisation sera souvent le plus facile, par contre, il faudra nettement plus de temps et d’effort si les systèmes, contrôles et processus ont besoin d’être adaptés également.

L’auteur Driss Tissoudal :
Expert-comptable diplômé de l’Etat Canadien, ancien Manager dans un grand cabinet conseil management international et ancien vérificateur de Revenu Québec. Il a développé des compétences avérées en audit et conseil auprès de grands groupes opérant dans différents secteurs d’activité,
Il dispose d’une expertise significative dans plusieurs domaines, à savoir :
- Risk Management & Contrôle Interne : accompagnement de plusieurs institutions dans la refonte de leur dispositif de contrôle interne et de risk management
- Normes USGAAP/IFRS : accompagnement de plusieurs groupes pour l’implémentation de ces normes et pour leur mise à jour suite aux évolutions réglementaires
- Réglementation Bâloises : Revue des ratios prudentiels conformément à la réglementation Bâle II et Bâle III auprès de plusieurs banques de la place
- Élaboration et formalisation de la cartographie des processus et risques opérationnels;
- Déclinaison opérationnelle des nouvelles normes prudentielles.
- Passage aux normes IFRS 9
- Règlementation prudentielle BAM
- Mise en conformité réglementaire Sarbanes-Oxley (SOX).

M. Tissoudal assure l’animation de séminaires de formation dans différentes disciplines pour le compte des entreprises et auprès de grandes écoles de commerce.

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Jeudi 13 Octobre 2016
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