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Etude KPMG : Les banques en lutte contre le blanchiment d'argent

Selon une étude internationale réalisée par KPMG, les montants investis au niveau mondial par les banques pour lutter contre le blanchiment d'argent se sont littéralement envolés en
raison d'un âpre combat engagé contre la criminalité. En effet, leur tâche devient ardue notamment du fait de la complexité croissante des marchés financiers sur lesquels elles opèrent, de la plus grande exposition aux marchés émergents - parfois peu connus - et de l'envolée spectaculaire des placements alternatifs.


Sur les 224 banques de 55 pays qui ont été interrogées, l'étude a révélé que les sommes investies dans les systèmes et procédures de lutte contre le blanchiment d'argent (LBA) avaient augmenté en moyenne de 58 pour cent au cours des trois dernières années. En
Amérique du Nord, au Moyen-Orient et en Afrique, les dépenses ont même grimpé de 70 pour cent et plus. Ces hausses sont largement supérieures aux prévisions des banques: lorsque KPMG avait réalisé sa dernière étude en 2004, les établissements interrogés avaient
pronostiqué une augmentation moyenne de 43 pour cent. Les dépenses les plus élevées continuent à être affectées au contrôle des transactions et à la formation du personnel.

Pourtant, même s'il y a trois ans les banques sous-estimaient le niveau de leurs dépenses futures, elles semblent toujours être excessivement optimistes: en moyenne, elles prévoient pour les trois prochaines années (d'ici 2010) une hausse d'à peine 34 pour cent.

Les cadres dirigeants de haut niveau s'engagent davantage dans la LBA, comme l'ont indiqué 71 pour cent des banques, contre 61 pour cent en 2004. La grande majorité des établissements interrogés (85 pour cent) mène une politique de LBA internationale; c'est notamment le cas de la totalité des banques nord-américaines (100 pour cent), contre seulement 58 pour cent au Moyen-Orient et en Afrique.

La réglementation a besoin d'être davantage ciblée
Pourtant, les banques indiquent clairement que la réglementation, tant au niveau gouvernemental qu'international, a besoin d'être davantage ciblée. La moitié des banques sondées estiment que si le cadre réglementaire général n'est pas trop lourd, les exigences
doivent être mieux cadrées, et à peine une sur dix pense que la réglementation devrait être renforcée afin de combattre le blanchiment d'argent plus efficacement.

Par ailleurs, on estime que les systèmes de contrôle des transactions doivent être renforcés. Malgré l'existence de technologies de pointe, 97 pour cent des banques affirment qu'elles
dépendent avant tout de la vigilance de leur personnel pour contrôler et identifier toute activité suspecte, et un tiers d'entre elles prétendent être insatisfaites de l'efficacité de leurs systèmes de contrôle des transactions. Moins d'une sur cinq se dit "très satisfaite".

Anne Van Heerden, Associé, Head Forensic chez KPMG Suisse, indique: "Les banques continuent réellement à renforcer leurs efforts pour contrer la menace de blanchiment d'argent. Ces efforts sont considérables, toutefois, bon nombre d'établissements peinent à
développer et à mettre sur pied une stratégie efficace de lutte contre le blanchiment d'argent. Beaucoup affirment que le cadre réglementaire ne les aide pas autant qu'il devrait - ce dont on peut s'inquiéter à juste titre, car la bonne coordination des parties est l'une des clés pour déjouer les tentatives de blanchiment d'argent."


"Le besoin de processus de LBA plus rigoureux est d'autant plus impérieux, notamment du fait de la montée en puissance des banques internationales sur les marchés émergents et de la persistance de faibles taux d'intérêt favorisant les placements alternatifs, tels les fonds spéculatifs, le capital-investissement et les contrats à terme sur marchandises. Les banques devront travailler extrêmement dur si elles veulent conserver un quelconque avantage dans la guerre contre le blanchiment d'argent et le financement du terrorisme."

Rapports et identification
La hausse des dépenses engagées pour le contrôle et la formation a permis d'accroître le nombre de déclarations d'opérations suspectes (SAR) dans plus de 70 pour cent des banques. Quarante-deux pour cent des établissements bancaires affirment que le nombre de SAR a
"considérablement" augmenté.

Les banques font également des efforts considérables pour identifier les personnes politiquement exposées (PEP), qui pourraient se faire les intermédiaires de l'argent blanchi. Plus de sept banques sur dix indiquent qu'elles effectuent une vérification au préalable
renforcée des PEP, ce qui constitue une hausse sensible par rapport au taux quelque peu inquiétant de 45 pour cent il y a trois ans. On relève néanmoins de grandes disparités en la matière. Seulement 42 pour cent des banques de la région Asie-Pacifique et à peine 65 pour
cent des banques européennes contrôlent les PEP. Au sein même de l'Europe, ce taux varie de 86 pour cent pour le Royaume-Uni à seulement 29 pour cent pour l'Espagne, voire 13 pour cent pour l'Italie. Cette tâche est rendue d'autant plus complexe pour les banques qu'elles ne disposent d'aucune définition standard des PEP et que, sur certains marchés, les affaires et la politique sont étroitement liées.

Un défi au-delà des frontières
En dépit de tous ces efforts, il reste des défis majeurs à relever. Moins d'un quart des banques interrogées présentes au niveau international sont en mesure de contrôler les transactions des
particuliers et la situation de leurs comptes à travers différents pays. Rien n'indique que les grandes banques sont plus aptes à effectuer ces contrôles que les petits établissements, ce qui laisse à penser que le secret bancaire et les lois sur la protection des données de certains pays empêchent le partage des informations au sein d'un même groupe.

Dans ce domaine, les banques nord-américaines sont en tête de leur groupe : 42 pour cent sont capables de procéder à un contrôle international. Au niveau mondial, 41 pour cent des banques prétendent qu'elles ne sont pas en mesure de surveiller les comptes au-delà de leurs frontières, et 26 pour cent le peuvent en partie seulement.

Elargissement de l'UE
Dans son rapport, KPMG Forensic souligne également les risques de blanchiment d'argent supplémentaires générés par l'élargissement de l'Union européenne. Une bonne partie des dix nouveaux pays qui ont récemment rejoint l'Europe n'avaient pas mis en place de plan rigoureux de LBA, et il y a fort à parier qu'ils aient besoin d'un certain temps pour amener leurs procédures aux standards définis par la troisième directive européenne sur le blanchiment d'argent. Certaines banques pourraient être particulièrement vulnérables aux
risques si leurs procédures internes s'appuient sur l'hypothèse que toutes les banques de l'UE comportent moins de risques et qu'elles sont donc moins vigilantes à ces relations.

Philippe Fleury, Senior Manager, Head Forensic Suisse Romande chez KPMG Suisse, de conclure: "Il est indubitable qu'un renforcement de la réglementation au niveau mondial permettrait aux banques de coordonner plus efficacement leurs procédures de lutte contre le
blanchiment d'argent. La volonté et l'engagement sont réels, car les banques admettent que le blanchiment d'argent est une question pouvant avoir de graves répercussions sur leur réputation si les choses tournent mal. Pourtant, pour beaucoup d'entre elles, la tâche
est rendue difficile par l'hétérogénéité du cadre réglementaire, des règles de transmission des informations-clients propres à chaque banque, des systèmes informatiques et des cultures Et comme l'expansion sur les marchés émergents et alternatifs se poursuit constamment, ces défis ne pourront que s'intensifier."


Des informations plus détaillées sur l'enquête " Global Anti-Money Laundering Survey 2007: how banks are facing up to the challenge " (en langue anglaise) sont disponibles sur le site KPMG Suissse et peuvent être téléchargées.

KPMG International est un leader des services de révision comptable, de conseil fiscal, juridique et financier. A l'échelle mondiale, KPMG emploie près de 113 000 collaborateurs dans 148 pays. Les activités de KPMG Suisse sont intégrées à KPMG Holding SA (le membre suisse de KPMG International). Sous ce toit, KPMG SA emploie en Suisse près de 1 500 personnes réparties dans treize sites. Dans l'exercice 2006, KPMG Suisse a réalisé un chiffre d'affaires de 401.4 millions de francs.

Source : KPMG
www.kpmg.ch

Mardi 26 Juin 2007



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