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Brésil : 1ère puissance économique d’Amérique du Sud et nouvel eldorado pour la R&D ?


A l’image de PSA et Vallourec, qui ont ouvert usines et centres de recherche au Brésil, de nombreuses PME et multinationales sont attirées par la vague de croissance brésilienne et investissent massivement dans cette économie. L’attraction pour un marché en pleine expansion n’est pas la seule motivation. En effet, depuis plusieurs années, le Brésil dispose d’un dispositif de soutien à la R&D équivalent au CIR français. Ce mécanisme, encore méconnu même par les entreprises brésiliennes, est en pleine expansion et permettra sans nul doute au Brésil d’accroître son influence en Amérique du Sud et à travers le monde.




Des progrès impressionnants en R&D

Pays en émergence rapide, le Brésil présente le plus fort potentiel économique et scientifique de l'Amérique du Sud. Le volume de la Dépense Nationale de Recherche et Développement (DNRD) a augmenté de 50% depuis 1990. Cet effort s'est traduit par des résultats significatifs, par exemple via l’évolution de la part du Brésil dans les publications scientifiques internationales qui est passée de 0,4% en 1990 à 0,7% en 1997. Cette montée en puissance se poursuit
actuellement, avec un total de publications scientifiques qui a très largement dépassé les 10 000 aujourd’hui, ce qui représente une augmentation substantielle (plus de 50% depuis 1997).

Les deux pôles les plus importants de la recherche brésilienne sont São Paulo et Rio de Janeiro. Un nombre important de chercheurs brésiliens sont formés aux États-Unis et en Europe, en particulier en France. Le Brésil se situe ainsi au premier rang des pays latino-américains pour l'envoi d'étudiants (plus d'un millier) en France. Il est aussi le plus ancien et le principal partenaire du CNRS en Amérique latine.

La physique, les sciences de la vie et la chimie constituent les points forts de la recherche brésilienne. Celle-ci est principalement réalisée dans les grandes universités où s'effectuent 49% de la DNRD, contre 17% dans les organismes de recherche et 34% dans les entreprises (1). Il faut noter que la part de recherche dans les entreprises est en progression constante, le gouvernement central encourageant la coopération entre université et industrie et finançant une partie des projets de R&D avec le crédit d’impôt « Lei do Bem ».

Un crédit d’impôt brésilien pour financer la R&D et l’innovation technologique

Le « Lei do Bem » est un mécanisme de déduction d’impôt ouvert aux entreprises résidentes payant leurs impôts sous la forme de « Lucro Real ». Cela représente environ 10 000 entreprises, dont la plupart sont des multinationales.
En 2010, ce dispositif comptait environ 500 déclarants, chiffre actuellement en forte hausse. Il s’agit d’un système d’autodéclaration en ligne, à finaliser au 30 juin de l’année fiscale N+1, suivi d’un dépôt obligatoire de dossier technique auprès du Ministère de la Recherche au 31 juillet. Le schéma ci-dessous résume les modalités de calcul du dispositif.

Brésil : 1ère puissance économique d’Amérique du Sud et nouvel eldorado pour la R&D ?

Ainsi, à titre d’exemple, pour un projet faisant intervenir 2 ingénieurs à temps plein dont la rémunération est de 60 000 R$ brut chargé, dans une entreprise à effectif constant et débouchant sur un dépôt de brevet, l’assiette de dépenses serait de 120 000 R$ environ. Dans le cas présent, le taux applicable pour le calcul de la déduction d’impôt serait de 60% (base), avec une majoration de 20% (dûe au dépôt de brevet), le tout multiplié par le taux forfaitaire d’IS de 34%.

En conclusion, le crédit d’impôt serait de 120 000 R$ x (60%+20%) x 34%, soit 32 640 R$. Ce dispositif permet donc de valoriser le montant global de l’assiette de dépenses des travaux de R&D à hauteur de 20,4%. Ce taux peut atteindre 34% pour les cas les plus
favorables.

(1) Données issues de mct.gov.br

F.Iniciativas
Lettre d’information nº 52 - Janvier 2012
www.f-iniciativas.fr

Vendredi 17 Février 2012
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